Mentions Légales

Mentions Légales

L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de l’APGCLEM, dont le siège est :

E-mail : contact.apgclem@gmail.com

Le directeur de la publication du présent site est Mme Danielle Beekman en sa qualité de Présidente.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par So You Start (Groupe OVH).

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de APGCLEM. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de APGCLEM dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de APGCLEM est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter APGCLEM via le formulaire suivant.

UTILISATION DES COOKIES, QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est une information conservée sur votre ordinateur par un site web que vous visitez.

Les cookies conservent souvent vos paramètres pour un site web, tels que votre langue préférée ou votre localisation. Quand vous revenez sur le site, votre navigateur renvoie les cookies qui appartiennent au site. Cela permet au site de vous présenter des informations personnalisées correspondant à vos besoins.

Les cookies peuvent conserver une grande variété d’informations, incluant des informations d’identification personnelle (telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse électronique ou votre numéro de téléphone). Toutefois, ces informations ne peuvent être conservées que si vous les fournissez – les sites web ne peuvent obtenir l’accès aux informations que vous ne leur avez pas fournies et ne peuvent accéder à d’autres fichiers sur votre ordinateur.

Par défaut, les activités de conservation et d’envoi des cookies sont transparentes pour vous. Toutefois, vous pouvez changer les paramètres de votre navigateur pour vous permettre d’approuver ou de refuser les requêtes de conservation des cookies, effacer automatiquement à la fermeture de votre navigateur les cookies conservés, et bien plus.

CRÉDIT

Conception éditoriale et graphique : DGT Concept : 25 rue Henri Farman – 85180 Les Sables d’Olonne – France
[Tel] +33 (0)9 51 03 73 50 – info@dgt-concept.com – https://dgt-concept.com
SARL au capital de 5 000 € – RCS La Roche Sur Yon – 813 935 491- [Siret] 813 935 491 00023 – [APE] 6202A